1. Contenu de l'offre Internet

L'auteur du site Internet n'endosse aucune responsabilité pour la mise à jour, la correction, l'intégralité ou la qualité des informations fournies. Les exigences de responsabilité contre l'auteur, qu’elles concernent les dommages matériels ou de type intellectuel et qui sont occasionnés par l'utilisation ou la non utilisation des informations présentées voire par l'exploitation d'informations erronées et incomplètes, sont en principe exclues, s’il n’y a pas de faute ou de négligence prouvées et intentionnelles de la part de l'auteur. Toutes les offres sont sans engagement et à titre indicatif. L'auteur se réserve formellement le droit de modifier, compléter, d’effacer l'offre en partie ou en totalité sans aucun préavis ou bien de cesser la publication temporairement ou définitivement.

2. Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers des sites Internet tiers ("Liens"), qui se situent hors du domaine de responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité entrerait en vigueur dans le cas exclusif où l'auteur aurait eu connaissance des contenus et qu'il lui serait possible techniquement d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illicites. L'auteur déclare par la présente formellement qu'au moment de la création du lien, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les sites où se situent les liens. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future des contenus ni aucun droit d'auteur sur les sites connectés/reliés. C'est pourquoi il se dissocie, par la présente formellement de tous les contenus de tous les sites avec un lien vers son site ou connexes qui ont été modifiés après l'établissement du lien. Ceci est valable pour tous les liens et renvois au sein même de sa propre offre Internet ainsi que pour tous les apports de tiers dans les livres d'or, les forums de discussion et les listes de diffusion mis en place par l'auteur. Seul le fournisseur du site, auquel le lien renvoie, est responsable des contenus illicites, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultants de l'utilisation ou non de telles informations, et non pas celui qui ne fait que renvoyer via un lien vers une publication.

3. Droit d'auteur et droit de signature

L'auteur doit respecter, dans toutes les publications, les droits d'auteurs lors de l’utilisation de graphiques, de fichiers sons, séquences vidéo et des textes qu’il a réalisés lui-même ou recourir à des graphiques, fichiers sons, séquences vidéo et textes non protégés. Toutes les logos de marques ou marques déposées stipulées dans l'offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises, sans réserve, aux dispositions du droit de signature en vigueur et des droits de propriété déposés. La simple mention d'une marque ne signifie pas pour autant que celle-ci ne soit pas protégée par des droits de tiers. Le "Copyright" pour les objets publiés par l'auteur lui-même demeure sa propriété exclusive. Toute reproduction ou utilisation de photos, graphiques, fichiers sons, séquences vidéo et textes dans d'autres supports imprimés ou électroniques est interdite sans l'autorisation expresse de l'auteur.

4. Validité légale de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre Internet mentionnée sur ce site. Si une ou plusieurs dispositions de ce texte étaient ou devaient devenir totalement ou partiellement caduques ou inexécutables, cela n'affecte pas la validité des autres dispositions de ce document.